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Marques déposées par MICHEL COGOLUEGNES
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MICHEL LE PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL LE PAYSAN
MICHEL COGOLUEGNES

Numéro de dépôt :
93460263
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque MICHEL LE PAYSAN

Déposée le 19 mars 1993 par MICHEL COGOLUEGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est MICHEL COGOLUEGNES, domicilié(e) CHAZAL, 48700 ST DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COGOLUEGNES - France.

La marque MICHEL LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL LE PAYSAN est expirée depuis le 19 mars 2003.

MICHEL COGOLUEGNES a également déposé les autres marques suivantes : MANGER BIO , Brin de paille , BIO & TERROIRS , L'échoppe biologique , L'ECHOPPE BIOLOGIQUE , BIO & TERROIRS , Michel le Paysan , Carole Beauchamps Naturellement Bio , Brin de paille , Le Paillou


MICHEL COGOLUEGNES - CHAZAL, 48700 ST DENIS - France


MICHEL COGOLUEGNES - France


Inscription le 21 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371131 - Publication au BOPI 2003-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles - Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, glace à rafraîchir produits agricoles, horticoles non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais Plantes et fleurs naturelles - Semences - Aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.